Atouts jeunes

Mentions légales

 

 

Mentions légales et politique de confidentialité

Atoutsjeunes.fr est réalisé et hébergé par Dirk Marheine webmaster - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - http://d-marheine.com

L'association " Appuis atouts jeunes " est une association à but non lucratif loi 1901.

Adresse de l'association
Appuis atouts jeunes

88 , avenue de Verdun

77290 MITRY MORY

L'association est enregistrée à la préfecture de Seine-et-Marne .

Le site www.atoutsjeunes.fr constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

Protection des données personnelles et politique de confidentialité

Conformément à l’article 34 de la loi « informatique et libertés » du 6 Janvier 1978, les visiteurs, personnes ou adhérents disposent à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.

L'association " Appuis atouts jeunes " met tout en œuvre pour protéger les données personnelles contre toute forme de perte, dommage ou altération, destruction, détournement, divulgation non autorisée. Les visiteurs de notre site web sont informés des risques liés aux technologies mises en œuvres sur le réseau Internet.

Les membres de l'association qui du fait de leur fonction auraient accès à ces données personnelles et confidentielles s’engagent à respecter la plus grande confidentialité.

Lien avec des sites tiers

Les sites tiers reliés directement à notre site www.atoutsjeunes.fr ne sont pas sous notre responsabilité.

L'association n’est  en rien responsable des informations ou commentaires publiés sur ces sites hors de son contrôle. Ces informations ou commentaires sont donc de la seule responsabilité de ces sites, et ne peuvent faire l’objet de contrôles. Cependant, si l’utilisateur du site www.atoutsjeunes.fr constate que des informations erronées figurent sur de tels sites, nous vous invitons à nous le signaler.

 

joomla template 1.6